Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Coalition PLUS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Licence d’utilisation du Contenu du Site www.coalitionplus.org
Du seul fait de sa connexion au site coalitionplus.org, l’utilisateur reconnaît accepter de l’association Coalition PLUS une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
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- Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
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Autorisation de reproduction de contenus
Pour reproduire sur tous supports un contenu (textes, graphiques, illustrations) paru sur le Site coalitionplus.org, adressez votre demande par courrier ou e-mail à Service communication et fonds privés – Coalition PLUS – 14, rue Scandicci – 93508 Pantin et via notre formulaire de contact.
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée…
N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
Droits d’accès aux fichiers informatisés
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à Coalition PLUS – Coalition PLUS – 14, rue Scandicci – 93508 Pantin et via notre formulaire de contact. – et les faire rectifier le cas échéant
Les marques
Les marques de l’association Coalition PLUS figurant sur le Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de Coalition PLUS est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande via notre formulaire de contact.
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Indisponibilité du site www.coalitionplus.org:
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